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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel des Nations
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des Nations Saint Germain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

des Nations Saint Germain
Hotel des Nations, SAS

Numéro de dépôt :
3852363
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2021
des Nations Saint Germain de Hotel des Nations

Présentation de la marque des Nations Saint Germain

Déposée par voie électronique le 10 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel des Nations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « des Nations Saint Germain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel des Nations domicilié(e) 54 rue Monge - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 995 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel des Nations domicilié(e) 54 rue Monge - 75005 - Paris - France.

La marque des Nations Saint Germain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque des Nations Saint Germain est expirée depuis le 10 août 2021.

Hotel des Nations a également déposé les autres marques suivantes : ACOTEL SAINT-GERMAIN


Hotel des Nations, SAS - 54 rue Monge - 75005 - Paris - France - SIREN 303995930


Hotel des Nations - 54 rue Monge - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

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